Mentions Légales
Les présentes conditions générales fixent les modalités d’utilisation du service web https://lesparesseuxcurieux.fr/
L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance de ce document et accepté l’ensemble de ces informations, que cet usage soit fait à titre personnel ou professionnel. Si cet usage est fait à titre professionnel, l’utilisateur garantit détenir les pouvoirs nécessaires pour accepter ces conditions générales au sein de son organisation.
Directeur et Responsable de Publications
Ce blog personnel est crée, édité et géré par Alexandre Le Bris et Elisa Bonneau.
Hébergement
Ce site est hébergé par 1&1 IONOS
Siège Social : INTERGEST SA 7 PLACE DE LA GARE – 57200 SARREGUEMINES
Raison Social : R.C.S. SARREGUEMINES 431 303 775
Cet hébergeur détient à ce jour les informations personnelles concernant l’auteur de ce site.
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du présent site et de ses éditeurs Alexandre Le Bris et Elisa Bonneau.
Les logos et marques des sociétés citées sur le présent site sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Droits d’auteur
Toute représentation totale ou partielle du présent site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de son éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le présent site est interdite sans l’accord expresse et préalable de son éditeur.
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur du présent site ne peut, en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenu pour responsable, et ce, quelles qu’en soient les conséquences. L’éditeur n’est responsable d’aucune erreur ou omission sur le présent site.
En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou billet, merci d’adresser un courrier électronique via la page de contact.
Crédits et copyright photos
Sauf mention contraire, les images (animées ou non) du présent site sont la propriété exclusive du site et de son éditeur. En vertu des articles L 122-2 et L 122-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation, reproduction et/ou représentation du contenu du présent site sont interdites sans l’autorisation de son auteur.
Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le présent site sont signalés dans les articles lorsqu’ils proviennent d’un professionnel avec son accord.
Responsabilité
La consultation du site https://lesparesseuxcurieux.fr est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur.
Les informations disponibles sur le site https://lesparesseuxcurieux.fr qui proviennent de sources extérieures ne sauraient garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.
L’éditeur du présent site ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son blog, et des conséquences pouvant en découler.
Les propriétaires des sites marchands, de service, sites personnels, sites informatiques, etc. consultés à partir du blog https://lesparesseuxcurieux.fr sont seuls responsables du respect par eux-mêmes de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux.
Gestion et Traitement des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site https://lesparesseuxcurieux.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause, les informations personnelles relatives à l’utilisateur ne sont collectés que pour le besoin de certains services proposés par le site https://lesparesseuxcurieux.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://lesparesseuxcurieux.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://lesparesseuxcurieux.fr.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.